Association Cniid - Centre national d’information indépendante sur les déchets - http://cniid.fr
Le point sur...
0 | 10
Le point sur... La transposition de la directive cadre déchets
La transposition en droit français par une ordonnance de décembre dernier modifie plusieurs articles du code de l'environnement...
Le point sur... Les Commissions locales d’information et de surveillance (CLIS)
L’application du droit d’accès à l’information environnementale en France a connu plusieurs étapes dont les plus marquantes ont été la création de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) dès 1978, puis, dans le domaine de l’environnement (...)
Le point sur... La convention d’Aarhus
Le droit d’accès à l’information environnementale est au cœur de la « démocratie environnementale », au niveau local comme à l’échelle nationale : sans données sur les rejets, émissions ou déchets générés par la plupart des activités humaines, et notamment (...)
Le point sur... Le lombricompostage
Késako ? Pourquoi et comment adopter cette technique de compostage d'intérieur.
Le point sur... La consigne des bouteilles (3e partie)
À l’occasion de cette troisième et dernière partie de notre série sur la consigne, le Cniid a souhaité laisser la parole à des représentants d’ONG issus de pays européens réputés pour la consigne et pour leurs taux de recyclage des ordures ménagères. Notre (...)
Le point sur... La consigne des bouteilles (2e partie)
Comment se fait-il que la prévention et la prise en charge des déchets varie autant d'un pays à l'autre au sein de l’Union européenne ? Les 27 États membres présentent une grande diversité de systèmes de gestion des déchets et les déchets d’emballages ne (...)
Le point sur... La consigne des bouteilles (1e partie)
Les uns la regrettent, les autres la redoutent, une chose est sûre : la consigne agite les esprits. Si la bouteille consignée continue à exister dans certains endroits, à l’image de la « 75 cl Alsace » et dans les circuits de restauration et (...)
Le point sur... Les sacs de caisse
Au départ, il y a un constat : les sacs de caisse à usage unique sont omniprésents dans la France de 2009. Et, contrairement à ce que peut penser une grande partie de la population, le passage à l’année 2010 n’y changera rien, au moins d’un point de (...)
Le point sur... La Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
La création d'une taxe générale sur les activités polluantes (tgap) sur l'incinération, en plus de celle sur le stockage, était une demande du Cniid, finalement retenue dans le cadre de la loi de finances 2009. Les collectivités ont tendance à (...)
0 | 10
